Cette page vous donne les différences entre la révision choisie et la version actuelle de la page.
|
aven-accueil-pays-de-la-loire-compte-rendu-de-reunion-2017 [2017/12/12 11:26] bernadette |
aven-accueil-pays-de-la-loire-compte-rendu-de-reunion-2017 [2017/12/12 11:27] (version actuelle) bernadette |
||
|---|---|---|---|
| Ligne 72: | Ligne 72: | ||
| **Conférence :** | **Conférence :** | ||
| + | |||
| Olivier et Florence ont été invités à une conférence en novembre 2017 par le conférencier, Gérard Morteveille (ancien professeur qui a exercé plusieurs années en Polynésie et qui est outré de ce que la France a pu laisser en héritage aux polynésiens). Louis Batard de l’AVEN 53 l’ayant rencontré, a donné les coordonnées du collectif pour assister à la conférence où Olivier et Florence ont pu faire connaître l’AVEN et notre combat. | Olivier et Florence ont été invités à une conférence en novembre 2017 par le conférencier, Gérard Morteveille (ancien professeur qui a exercé plusieurs années en Polynésie et qui est outré de ce que la France a pu laisser en héritage aux polynésiens). Louis Batard de l’AVEN 53 l’ayant rencontré, a donné les coordonnées du collectif pour assister à la conférence où Olivier et Florence ont pu faire connaître l’AVEN et notre combat. | ||
| Ligne 91: | Ligne 92: | ||
| -450 demandes d'indemnisation ont été adressées au CIVEN depuis 2010 ; | -450 demandes d'indemnisation ont été adressées au CIVEN depuis 2010 ; | ||
| + | |||
| -149 décisions favorables ont été rendues, dont 15 propositions directes du CIVEN et 88 décisions de justice définitives ; | -149 décisions favorables ont été rendues, dont 15 propositions directes du CIVEN et 88 décisions de justice définitives ; | ||
| + | |||
| -261 dossiers sont en cours, dont 84 au stade de l'instruction auprès du CIVEN (les autres devant le TA ou la CAA) ; | -261 dossiers sont en cours, dont 84 au stade de l'instruction auprès du CIVEN (les autres devant le TA ou la CAA) ; | ||
| + | |||
| -69 demandes de réexamen par le CIVEN après une décision de rejet définitive, en l'application de la nouvelle loi ; | -69 demandes de réexamen par le CIVEN après une décision de rejet définitive, en l'application de la nouvelle loi ; | ||
| + | |||
| Environ 300 dossiers de personnes ne remplissent pas l'une des conditions d'indemnisation prévues par loi (hors zone, hors période, hors liste). | Environ 300 dossiers de personnes ne remplissent pas l'une des conditions d'indemnisation prévues par loi (hors zone, hors période, hors liste). | ||
| **Important :** | **Important :** | ||
| + | |||
| -A compter de ce jour, comme voté en CA, pour tout nouveau dossier juridique déposé au Cabinet Teissonnière, les ayants droits inscrits sur la fiche de renseignements devront être adhérant à l’AVEN. | -A compter de ce jour, comme voté en CA, pour tout nouveau dossier juridique déposé au Cabinet Teissonnière, les ayants droits inscrits sur la fiche de renseignements devront être adhérant à l’AVEN. | ||
| Ligne 114: | Ligne 120: | ||
| **VIII-CLOTURE DE LA RENCONTRE :** | **VIII-CLOTURE DE LA RENCONTRE :** | ||
| + | |||
| Florence rappelle le visionnage du film « AT(h)OME » après le repas. | Florence rappelle le visionnage du film « AT(h)OME » après le repas. | ||
| + | |||
| Remerciements au collectif pour le travail effectué tout au long de l’année. | Remerciements au collectif pour le travail effectué tout au long de l’année. | ||
| + | |||
| Remerciements à tous ceux qui donnent de leurs temps à l’AVEN. | Remerciements à tous ceux qui donnent de leurs temps à l’AVEN. | ||
| + | |||
| Remerciements à Jean-Luc pour sa venue. | Remerciements à Jean-Luc pour sa venue. | ||
| + | |||
| Un vétéran rend hommage au travail de Florence. Jean-Luc en profite pour la solliciter pour rentrer au CA. Florence réticente y réfléchira malgré tout… | Un vétéran rend hommage au travail de Florence. Jean-Luc en profite pour la solliciter pour rentrer au CA. Florence réticente y réfléchira malgré tout… | ||