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**Conférence :** **Conférence :**
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Olivier et Florence ont été invités à une conférence en novembre 2017 par le conférencier, Gérard Morteveille (ancien professeur qui a exercé plusieurs années en Polynésie et qui est outré de ce que la France a pu laisser en héritage aux polynésiens). Louis Batard de l’AVEN 53 l’ayant rencontré, a donné les coordonnées du collectif pour assister à la conférence où Olivier et Florence ont pu faire connaître l’AVEN et notre combat. Olivier et Florence ont été invités à une conférence en novembre 2017 par le conférencier, Gérard Morteveille (ancien professeur qui a exercé plusieurs années en Polynésie et qui est outré de ce que la France a pu laisser en héritage aux polynésiens). Louis Batard de l’AVEN 53 l’ayant rencontré, a donné les coordonnées du collectif pour assister à la conférence où Olivier et Florence ont pu faire connaître l’AVEN et notre combat.
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-450 demandes d'indemnisation ont été adressées au CIVEN depuis 2010 ; -450 demandes d'indemnisation ont été adressées au CIVEN depuis 2010 ;
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-149 décisions favorables ont été rendues, dont 15 propositions directes du CIVEN et 88 décisions de justice définitives ; -149 décisions favorables ont été rendues, dont 15 propositions directes du CIVEN et 88 décisions de justice définitives ;
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-261 dossiers sont en cours, dont 84 au stade de l'instruction auprès du CIVEN (les autres devant le TA ou la CAA) ; -261 dossiers sont en cours, dont 84 au stade de l'instruction auprès du CIVEN (les autres devant le TA ou la CAA) ;
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-69 demandes de réexamen par le CIVEN après une décision de rejet définitive, en l'application de la nouvelle loi ; -69 demandes de réexamen par le CIVEN après une décision de rejet définitive, en l'application de la nouvelle loi ;
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Environ 300 dossiers de personnes ne remplissent pas l'une des conditions d'indemnisation prévues par loi (hors zone, hors période, hors liste). Environ 300 dossiers de personnes ne remplissent pas l'une des conditions d'indemnisation prévues par loi (hors zone, hors période, hors liste).
**Important :** **Important :**
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-A compter de ce jour, comme voté en CA, pour tout nouveau dossier juridique déposé au Cabinet Teissonnière, les ayants droits inscrits sur la fiche de renseignements devront être adhérant à l’AVEN. -A compter de ce jour, comme voté en CA, pour tout nouveau dossier juridique déposé au Cabinet Teissonnière, les ayants droits inscrits sur la fiche de renseignements devront être adhérant à l’AVEN.
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**VIII-CLOTURE DE LA RENCONTRE :** **VIII-CLOTURE DE LA RENCONTRE :**
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Florence rappelle le visionnage du film « AT(h)OME » après le repas. Florence rappelle le visionnage du film « AT(h)OME » après le repas.
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Remerciements au collectif pour le travail effectué tout au long de l’année. Remerciements au collectif pour le travail effectué tout au long de l’année.
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Remerciements à tous ceux qui donnent de leurs temps à l’AVEN. Remerciements à tous ceux qui donnent de leurs temps à l’AVEN.
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Remerciements à Jean-Luc pour sa venue. Remerciements à Jean-Luc pour sa venue.
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Un vétéran rend hommage au travail de Florence. Jean-Luc en profite pour la solliciter pour rentrer au CA. Florence réticente y réfléchira malgré tout… Un vétéran rend hommage au travail de Florence. Jean-Luc en profite pour la solliciter pour rentrer au CA. Florence réticente y réfléchira malgré tout…
 
aven-accueil-pays-de-la-loire-compte-rendu-de-reunion-2017.txt · Dernière modification: 2017/12/12 11:27 par bernadette